Ansamble

Mentions légales

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ :

Ce site est édité par la société Ansamble
S.A.S. au capital de 528 675 €
RCS VANNES 334 159 472
N°TVA Intracommunautaire : FR 15 334 159 472
Siège social : Allée Gabriel Lippman – PIBS – 56000 VANNES
Tél. : +33.2.97.01.98.02

Directeur de la publication : Service Marketing & Communication Ansamble

CONDITIONS D’UTILISATION :

Toute personne qui accède au site de la société Ansamble (http://www.ansamble.fr) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société Ansamble n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La société Ansamble se réserve le droit de contrôler a posteriori toute mise en place de lien hypertexte vers le Site, le cas échéant, le droit de supprimer tout lien. La société Ansamble ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

PROPRIÉTÉ :

La présentation et le contenu du site http://www.ansamble.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Ansamble ou de tiers ayant autorisé la société Ansamble à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Ansamble, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

La société Ansamble vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts…), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à la société Ansamble, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société Ansamble peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site http://www.ansamble.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, l’utilisateur de ansamble-et-moi dispose des droits suivants :
• droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour des données personnelles, droit de verrouillage ou d’effacement des données personnelles (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
•  droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
•  droit à la limitation du traitement des données personnelles (article 18 RGPD)
•  droit d’opposition au traitement des données personnelles (article 21 RGPD)
•  droit à la portabilité des données personnelles, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur un consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courriel à : mlodevis@ansamble.fr.

COOKIES :

Politique d’utilisation des cookies

Cette rubrique est consacrée à notre politique de gestion des cookies.
Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre navigation sur notre site et sur vos droits.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte stocké qui contient une liste de caractères et qui sont téléchargés sur votre terminal lors de votre visite. Les cookies sont alors renvoyés à notre site à chacune de vos visites ultérieures ou bien à un autre site qui reconnaît ces cookies. Concrètement, lors de votre visite sur notre site, des « cookies » peuvent être enregistrés sur votre terminal (votre ordinateur, votre tablette, votre smartphone, etc.).

Les cookies présents sur notre site

Nous utilisons deux types de cookies sur le site :

  • Les cookies de session, qui permettent à l’internaute de naviguer de manière optimale sur un Site sûr, efficace et qui ne servent qu’au bon fonctionnement du Site ; ces cookies incluent des cookies media et vidéos (par exemple YouTube) rendant la navigation sur le Site plus dynamique ; ces cookies sont temporaires et sont automatiquement effacés lorsque l’internaute quitte le Site ; ces cookies ne recueillent pas d’informations à partir de l’ordinateur de l’internaute ou de l’activité de celui-ci pendant qu’il se trouve sur le Site ;
  • Les cookies permanents, qui permettent d’étudier le comportement des internautes sur une certaine durée et de réaliser des analyses statistiques ; les analyses sont réalisées via Google Analytics et portent sur les données suivantes : âge, sexe, centre d’intérêts ; les cookies permanents ne permettent pas aux destinataires des données collectées de remonter par ce biais aux personnes physiques ;

La gestion de dépôt des cookies

Vous pouvez, à tout moment, modifier vos souhaits concernant le dépôt de cookies par notre site, via le paramétrage de votre navigateur web.

Consentement préalable au dépôt des cookies

Au moment de l’accès au Site, il est offert à l’internaute de refuser les cookies et l’analyse statistique de ses données de navigation. Tout internaute peut également s’opposer à l’enregistrement de cookies et les supprimer en utilisant les paramètres de son navigateur, cependant l’expérience utilisateur de l’internaute risque d’en être dégradée. Tout internaute peut également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en se référant au manuel d’utilisation de son ordinateur

Les données recueillies par l’intermédiaire des cookies sont conservées par le site pendant une durée de treize (13) mois. Elles ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Le refus de cookies

Le refus des cookies peut entrainer l’impossibilité de bénéficier de tout ou partie des fonctionnalités de notre site.
Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?
La configuration de chaque navigateur web est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur web et vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Voici les pages d’aide pour les principaux navigateurs sur lesquels notre site a été testé :
Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

HÉBERGEMENT :

WordPress : https://fr.wordpress.com/

CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT :

Poisson Bouge – Siège social : 7 rue des Cadeniers- 44000 Nantes
Tél. +33.9.51.71.39.39  https://www.poissonbouge.fr/

Six communes ensemble pour les repas scolaires

+
Coin presse
+